Formation EMCS-GAMMA (DAE) par FPS - Formation Prévention Sécurité
La formation EMCS-GAMMA (DAE) proposée par FPS – Formation Prévention Sécurité est conçue pour vous fournir les compétences nécessaires à la gestion des documents douaniers et à la réglementation de la circulation des produits pétroliers et biocarburants. Que vous soyez débutant ou que vous cherchiez à approfondir vos connaissances, cette formation est structurée en deux niveaux : la formation de base et la formation avancée.
Objectifs de la formation EMCS-GAMMA
Formation de Base
L’objectif principal de la formation de base est d’acquérir les notions fondamentales pour la réception des documents douaniers DAE. Cette formation de 3 heures couvre les points suivants :
- Réglementation : Circulation des produits pétroliers et biocarburants.
- Régime douanier des stockages de réception : EFS, EFPE, UE.
- Portail douane : Accès et réception du document douanier, visualisation et édition du DAE.
Formation de Avancée
Pour ceux qui souhaitent approfondir leurs connaissances, la formation avancée, d’une durée de 6 heures (3 heures le matin et 3 heures l’après-midi), permet de maîtriser l’émission et la réception d’un DAE. Les aspects abordés incluent :
- Réglementation :
- Présentation du ministère de tutelle.
- Réglementation sur la circulation des produits pétroliers en Intracommunautaire et non communautaire.
- Réglementation sur la circulation des biocarburants.
- Descriptif d’un produit énergétique et biocarburant :
- Définition douanière d’un produit énergétique.
- Définition douanière d’un biocarburant.
- Réglementation sur la distribution des produits énergétiques.
- Origine des produits énergétiques.
- Régimes douaniers :
- Définition des différents régimes douaniers d’entreposage (destinataire).
- Définition d’un destinataire agréé – Base ROSA.
- Réglementation sur les échanges de produits pétroliers et biocarburants.
- Gestion du portail EMCS-GAMMA :
- Accès à l’application (téléservice) EMCS-GAMMA.
- Qu’est-ce qu’un numéro CRA ?
- Préparation d’un DAE.
- Émission d’un DAE en fonction du régime de l’expéditeur.
- Annulation d’un DAE.
- Changement de destinataire.
- Accusé de réception d’un DAE avec un ou plusieurs destinataires.
- Procédure de secours GPRS :
- Principe.
- Devoir de l’expéditeur.
- Devoir du réceptionnaire.
- Document obligatoire pour la réception :
- EFS : Réception de produit pétrolier, réception de biocarburant.
- EFPE : Réception de produit pétrolier, réception de biocarburant.
Pourquoi Choisir FPS - Formation Prévention Sécurité ?
Chez FPS, nous nous engageons à vous offrir une formation de qualité, adaptée à vos besoins et aux exigences du secteur douanier. Nos formateurs expérimentés vous guideront à travers chaque étape du programme, vous assurant ainsi une compréhension approfondie et une application pratique des connaissances acquises.
Inscription et Informations
Pour vous inscrire à la formation EMCS-GAMMA (DAE) ou pour obtenir plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter. Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et vous accompagner dans votre démarche de formation.
