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FORMATION DELTA G – RECEPTION HORS CE

Maîtrisez la réglementation douanière

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Formation de base : 3h00 – Formation avancée : 6h00

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Formation Delta G - Réception Hors CE par FPS - Formation Prévention Sécurité

La formation Delta G – Réception Hors CE proposée par FPS – Formation Prévention Sécurité est spécialement conçue pour vous offrir les compétences nécessaires à la gestion des produits pétroliers hors Communauté Européenne (CE). Cette formation est idéale pour ceux qui souhaitent maîtriser les aspects réglementaires et opérationnels liés à la réception de ces produits.

Objectifs de la formation Delta G

Formation de Base

La formation de base vise à acquérir des notions essentielles pour la réception des produits pétroliers hors CE. Cette formation, d’une durée de 3 heures, couvre les sujets suivants :

  • Réglementation : Circulation des produits pétroliers et biocarburants hors CE.
  • Régime douanier des stockages de réception : EFS, EFPE, UE.
  • Documents douane : Documents indispensables.

Formation de Avancée

Pour ceux qui souhaitent approfondir leurs connaissances, la formation avancée, d’une durée de 6 heures (3 heures le matin et 3 heures l’après-midi), permet de maîtriser l’émission et la réception d’un DAE. Les aspects abordés incluent :

  • Réglementation :
    • Présentation du ministère de tutelle.
    • Réglementation sur la circulation des produits pétroliers hors CE.
    • Réglementation sur la circulation des biocarburants hors CE.
  • Descriptif d’un produit énergétique et biocarburant :
    • Définition douanière d’un produit énergétique.
    • Définition douanière d’un biocarburant.
    • Réglementation sur la distribution des produits énergétiques.
    • Origine des produits énergétiques.
  • Régimes douaniers :
    • Définition des différents régimes douaniers d’entreposage (destinataire).
    • Définition d’un destinataire agréé – Base ROSA.
    • Réglementation sur les échanges de produits pétroliers et biocarburants.
  • Gestion du portail DELTA G :
    • Accès à l’application (téléservice) DELTA G.
    • Incoterm.
    • Émission d’un IM.
    • Procédure particulière au branchement du bars de déchargement.
    • Annulation d’un IM.
    • Modification d’un IM.
  • Document obligatoire pour la réception :
    • EFS : Réception de produit pétrolier, réception de biocarburant.
    • EFPE : Réception de produit pétrolier, réception de biocarburant.

Pourquoi Choisir FPS - Formation Prévention Sécurité ?

Chez FPS, notre priorité est de vous offrir une formation de haute qualité, adaptée à vos besoins et aux exigences de votre secteur. Nos formateurs expérimentés sont là pour vous guider et vous aider à appliquer les connaissances théoriques à des situations pratiques. Avec FPS, vous bénéficierez d’un accompagnement personnalisé tout au long de votre parcours de formation.

Inscription et Informations

Pour vous inscrire à la formation Delta G – Réception Hors CE ou pour obtenir plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter. Nous sommes disponibles pour répondre à toutes vos questions et vous aider à entamer votre démarche de formation.

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